Mentions légales

1. Présentation
Ce site Internet est la propriété de Pierres et Jardins d'Autrefois Sarl, entreprise dont l'adresse est : RN7 Les Basses cognasses - 83460 Les Arcs
Pierres et Jardins d'Autrefois Sarl est enregistré auprès de la Chambre de Commerce de Draguignan, sous le n° SIRET 424 878 585 00019 et le N° rcs Draguignan B 424 878 585.

2. Données nominatives
Conformément à l'article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition portant sur les données le concernant en écrivant à l'adresse contact@pierresetjardinsdautrefois.com.

3. Droit de propriété intelectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, relèvent du droit d'exploitation de Pierres et Jardins d'Autrefois.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de Pierres et Jardins d'Autrefois.
Toute ré-utilisation (duplication, reproduction, décompilation...) des éléments techniques et animations visuelles présents sur ce site est expressément interdite par Studio Syskine.

 

 
Site réalisé par Studio Syskine - Crédits - Mentions légales